Actes : Préfecture, Région, Département

Arrêtés préfectoraux d'octobre 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT SCREF 2025 281 0001
Publié le mercredi 08 octobre 2025 et portant sur Relatif à la prévention des incendies de forêt par le débrousseillement

Arrêtés préfectoraux de septembre 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-262-0001
Publié le vendredi 19 septembre 2025 et portant sur AP FIXANT LES NIVEAUX DE GRAVITÉ DES ZONES D’ALERTE et RESTRICTIONS TEMPORAIRES USAGESL’EAU
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-246-0001
Publié le mercredi 03 septembre 2025 et portant sur FIXANT LES NIVEAUX DE GRAVITÉ DES ZONES D’ALERTE ET INSTAURANT LES RESTRICTIONS TEMPORAIRES DES USAGES DE L’EAU

Arrêtés préfectoraux d'août 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-241-0002
Publié le vendredi 29 août 2025 et portant sur FIXANT LES NIVEAUX DE GRAVITÉ DES ZONES D’ALERTE ET INSTAURANT LES RESTRICTIONS TEMPORAIRES DES USAGES DE L’EAU
Arrêté préfectoral n°PREF-DCL-BER-2025-238-02
Publié le mardi 26 août 2025 et portant sur portant implantation et répartition des bureaux de vote
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-225-0001
Publié le mercredi 13 août 2025 et portant sur LES RESTRICTIONS TEMPORAIRES DES USAGES DE L’EAU

Arrêtés préfectoraux de juillet 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-199-0001
Publié le vendredi 18 juillet 2025 et portant sur zones alerte et usage eau en lozere
Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC-2025–191-001
Publié le jeudi 10 juillet 2025 et portant sur PORTANT RESTRICTION DES ACTIVITÉS RELATIVES AUX RÉCOLTES DANS LE DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DU 11 AU 18 JUILLET 2025

Arrêtés préfectoraux de juin 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT_SEB-2025-153-003
Publié le lundi 02 juin 2025 et portant sur ouverture-et-cloture-chasse-saison-2025-2026
Arrêté préfectoral n°2025-06-02_DDT-SEB-2025-153-002
Publié le lundi 02 juin 2025 et portant sur interdiction-usage-miceges-cat-2-presence-loutre-castor

Arrêtés préfectoraux de février 2025 :

Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC 2025-040-999
Publié le dimanche 09 février 2025 et portant sur PORTANT ABROGATION DE L’INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION

Documents publiés en septembre 2025 :

25-1593_
Publié le vendredi 12 septembre 2025 et portant sur restriction temporaire de circulation pour travaux

Documents publiés en avril 2025 :

250726
Publié le mercredi 16 avril 2025 et portant sur restriction circulation durant manifestation

Documents publiés en octobre 2024 :

24-575
Publié le mardi 22 octobre 2024 et portant sur Autorisation Temporaire de Restrictions de Circulation sur la RD n°147 commune de Chaulhac
24-574
Publié le mardi 22 octobre 2024 et portant sur Autorisation Temporaire de Restriction de Circulation sur la RD N°147 commune de Chaulhac

Documents publiés en juillet 2024 :

24-386
Publié le lundi 29 juillet 2024 et portant sur Autorisation Temporaire de Restrictions de Circulation sur la RD n°8 commune de Chaulhac
DE_015_2024_BIS
Publié le mardi 09 juillet 2024 et portant sur Prescription de l'élboration du SCOT du PETR du Pays Gévaudan Lozère : modifications relatives aux objetctifs poursuivis et aux modalités de la concertation

Documents publiés en mai 2023 :

N° 23-202
Publié le lundi 22 mai 2023 et portant sur l'autorisation temporaire de restrictions de circulation N° 23-202, sur la RD 8, commune de Chaulhac.
N° 23-201
Publié le lundi 22 mai 2023 et portant sur l'autorisation temporaire de restrictions de circulation , sur la RD 8, commune de Chaulhac
Arrete-231496
Publié le mercredi 10 mai 2023 et portant sur Portant-permission-voirie
2023-05-05_DDT
Publié le vendredi 05 mai 2023 et portant sur Calamite agricole Fraise Framboise 2022

Documents publiés en avril 2023 :

23-143
Publié le lundi 17 avril 2023 et portant sur Autorisation Temporaire de Restrictions de Circulation sur la RD 8 commune de Chaulhac
23-140
Publié le lundi 17 avril 2023 et portant sur Autorisation Temporaire de Restrictions de Circulation sur la RD 8 commune de Chaulhac

Documents publiés en décembre 2022 :

22-565
Publié le mercredi 28 décembre 2022 et portant sur Autorisation Temporaire de Restrictions de Circulation sur la RD 8 commune de Chaulhac

Documents publiés en novembre 2022 :

Communiqué de presse Influenza aviaire
Publié le mardi 22 novembre 2022
22-chaine
Publié le mardi 22 novembre 2022 et portant sur Chaine alerte evenement climatique grave

Documents publiés en octobre 2022 :

22-461
Publié le jeudi 27 octobre 2022 et portant sur Autorisation temporaire de restrictions de circulation sur la RD 147 commune Chaulhac-St Léger du Malzieu
22-460
Publié le jeudi 27 octobre 2022 et portant sur Autorisation temporaire de restriction sur la RD 8 commune de Chaulhac

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