Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

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Procès-verbaux de mars 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 03 mars 2023

Procès-verbaux de janvier 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 13 janvier 2023

Arrêtés municipaux de juillet 2024 :

Arrêté municipal n°AR_003_2024
Publié le lundi 29 juillet 2024 et portant sur portant restriction de circulation et route barrée entre Paladines et Broussoles
Arrêté municipal n°AR_002_2024
Publié le vendredi 05 juillet 2024 et portant sur Portant circulation mise en alternat par feux tricolores ou signaux manuels sur l'ensemble des voies communales de Chaulhac

Arrêtés municipaux de juin 2024 :

Arrêté municipal n°AR_001_BIS_2024
Publié le vendredi 07 juin 2024 et portant sur portant alignement individuel VC 4

Arrêtés municipaux d'octobre 2023 :

Arrêté municipal n°AR_002_2023
Publié le mardi 24 octobre 2023 et portant sur Restriction temporaire de circulation deplacement poteau

Arrêtés municipaux d'août 2023 :

Arrêté municipal n°2023_20
Publié le mardi 08 août 2023 et portant sur Extinction éclairage public

Arrêtés municipaux de mai 2023 :

Arrêté municipal n°2023_014
Publié le mardi 23 mai 2023 et portant sur la circulation temporaire pendant le remplacement d'un poteau telecom en place pour place

Arrêtés municipaux d'avril 2023 :

Arrêté municipal n°2023_12
Publié le mardi 18 avril 2023 et portant sur circulation temporaire poteaux

Arrêtés municipaux de février 2023 :

Arrêté municipal n°2023_04
Publié le mardi 21 février 2023 et portant sur Restrictions de circulation pendant Audit et Gestion patrimoniale des ouvrages et réseaux eau potable et eaux usées - SIG

Arrêtés municipaux de janvier 2023 :

Arrêté municipal n°2023-02
Publié le vendredi 27 janvier 2023 et portant sur la validation des Restes-A-Realiser du budget annexe des Eaux
Arrêté municipal n°2023-01
Publié le vendredi 27 janvier 2023 et portant sur la validation des Restes-A-Realiser du budget communal

Délibérations de septembre 2024 :

Délibération n°DE_059_2024
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Désignation du référent déontologue des Elus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le centre de gestion de la lozère
Délibération n°DE_058_2024
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Taxe Foncière sur les propriétés Baties Hotels - France Ruralités Exonerations
Délibération n°DE_057_2024
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Taxe Foncière sur les propriétés Baties Entreprises - France Ruralités Exonerations
Délibération n°DE_056_2024
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Cotisation Foncière des Entreprises - France Ruralité Revitalisation
Délibération n°DE_055_2024
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Portant adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection Sociale Complémentaire (PSC) Frais de santé
Délibération n°DE_054_2024
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois sur la foret sectionale de la commune de Chaulhac
Délibération n°DE_053_2024
Publiée le jeudi 26 septembre 2024 et portant sur Demande de fonds de concours 2024

Délibérations de juin 2024 :

Délibération n°DE_052_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur compte administratif chaulhac 2023
Délibération n°DE_051_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur Affectation resultat fonctionnement BP 2023
Délibération n°DE_050_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur compte de gestion -chaulhac 2023
Délibération n°DE_049_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur DE_049_2024- compte administratif AEP 2023
Délibération n°DE_048_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur affectation du résultat de fonctionnement - SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT DE CHAULHAC 2023
Délibération n°DE_047_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur compte de gestion - service AEP 2023
Délibération n°DE_046_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur DM 2 AEP 2024
Délibération n°DE_045_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur delegation autorisation lancement DCE assainissement nozerolles
Délibération n°DE_043_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur DM 1 AEP 2024
Délibération n°DE_042_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur DM 1 Chaulhac 2024
Délibération n°DE_041_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur modification duree hebdomadaire temps de travail
Délibération n°DE_040_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur Convention constituve de groupement achat energie
Délibération n°DE_039_BIS_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur convention occupation domaine public RD 8 travaux Nozerolles
Délibération n°DE_038_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur RPQS Assainissement 2023
Délibération n°DE_037_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur RPQS AEP
Délibération n°DE_036_2024
Publiée le vendredi 14 juin 2024 et portant sur demande n°1 fonds de concours 2024

Délibérations d'avril 2024 :

Délibération n°DE_031_BIS_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur Transfert de la propriété du bien sectional cadastré B n°291 à la commune pour un motif d'intérêt général
Délibération n°DE_022_BIS_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur provision pour risque d exploitation
Délibération n°DE_021_BIS_2024-
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur ersement exceptionnel du BP vers AEP 2024
Délibération n°DE_020_BIS_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur participation budget AEP charges de personnel budget principal
Délibération n°DE_019_BIS_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur versement subventions associations 2024
Délibération n°DE_018_BIS_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur taux taxes directes locales
Délibération n°DE_017_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur assurance statutaire du personnel
Délibération n°DE_016_BIS_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur compte administratif AEP 2023
Délibération n°DE_015_BIS_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur affectation resultat fonctionnement AEP 2023
Délibération n°DE_014_BIS_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur compte de gestion AEP 2023
Délibération n°DE_013_BIS_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur compte de gestion chaulhac 2023
Délibération n°DE_012_BIS_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur affectation du resultat Budget principal
Délibération n°DE_011_BIS_2024
Publiée le vendredi 12 avril 2024 et portant sur compte administratif chaulhac 2023

Délibérations de septembre 2023 :

Délibération n°2023_048_
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur portant mise en place d un compte epargne temps
Délibération n°2023_047
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Participation Financement Assainissement Collectif
Délibération n°2023_046
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur convention consitutive sdee

Délibérations de juillet 2023 :

Délibération n°2023_041
Publiée le vendredi 07 juillet 2023 et portant sur Vacation-gites-communaux-2023
Délibération n°2023_040
Publiée le vendredi 07 juillet 2023 et portant sur Vacation-entretien-station_072023
Délibération n°2023_039
Publiée le vendredi 07 juillet 2023 et portant sur Etudes geotechniques assainissement nozerolles

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023_037
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Elections senatoriales 2023
Délibération n°2023_036
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Motion-SNCF_Beziers-Clermont-Paris
Délibération n°2023_035
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Motion-contournement
Délibération n°2023_034_BIS
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Retrocession-A-647
Délibération n°2023_033
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Adoption-RPQS-Eau-2022
Délibération n°2023_032
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Adoption RPQS ASST-2022
Délibération n°2023_031
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Fonds-de-concours_Local-mairie

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°2023_030
Publiée le vendredi 28 avril 2023 et portant sur Allotissement-terres-chaulhac
Délibération n°2023_028
Publiée le vendredi 28 avril 2023 et portant sur creation d un poste vacataire
Délibération n°2023-011
Publiée le vendredi 07 avril 2023 et portant sur tarification-eau-assainissement

Délibérations de mars 2023 :

Délibération n°2023_009
Publiée le vendredi 03 mars 2023 et portant sur tarification debroussaillage 01012023
Délibération n°2023_008
Publiée le vendredi 03 mars 2023 et portant sur Adhesion MPO
Délibération n°2023_007
Publiée le vendredi 03 mars 2023 et portant sur Charte engagement employeurs lozeriens
Délibération n°2023_006
Publiée le vendredi 03 mars 2023 et portant sur Depot dossier DETR 2023

Délibérations de janvier 2023 :

Délibération n°2023_005
Publiée le vendredi 13 janvier 2023 et portant sur Projet FRAT 2023 - local technique
Délibération n°2023_004
Publiée le vendredi 13 janvier 2023 et portant sur Deliberation portant renouvellement adhesion GDF
Délibération n°2023_002
Publiée le vendredi 13 janvier 2023 et portant sur Portant validation aux transports scolaires 2020 2021
Délibération n°2023_001
Publiée le vendredi 13 janvier 2023 et portant sur Vote de credit supplementaire

Délibérations de novembre 2022 :

Délibération n°2022-34
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur Suppresion emploi
Délibération n°2022-036
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur Passage au référentiel comptable M57 en 2023
Délibération n°2022-035
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur Nouveau tarif de location de la salle communale
Délibération n°2022-033
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur Taxe Aménagement
Délibération n°2022-032
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur Participation communale aux frais de cantines scolaires
Délibération n°2022-031
Publiée le vendredi 25 novembre 2022 et portant sur RIFSEEP

Délibérations de septembre 2022 :

Délibération n°2022-030
Publiée le vendredi 23 septembre 2022 et portant sur DM OP Four communa
Délibération n°2022-029
Publiée le vendredi 23 septembre 2022 et portant sur Vote de credits supplementaires local Chaulhac
Délibération n°2022-028
Publiée le vendredi 23 septembre 2022 et portant sur Deliberation de mandat SDEE
Délibération n°2022-027
Publiée le vendredi 23 septembre 2022 et portant sur Designation correspondant incendie secours
Délibération n°2022-026
Publiée le vendredi 23 septembre 2022 et portant sur Demande de fonds de concours renovation du four communal

Délibérations de juin 2022 :

Délibération n°2022-025
Publiée le mercredi 15 juin 2022 et portant sur Publication des actes de la commune
Délibération n°2022-024
Publiée le mercredi 15 juin 2022 et portant sur Creation de poste de secrétaire
Délibération n°2022-023
Publiée le lundi 13 juin 2022 et portant sur demande fonds de concours local communal
Délibération n°2022-022
Publiée le lundi 13 juin 2022 et portant sur Approbation Contrat territorial 2022-2025
Délibération n°2022-021
Publiée le lundi 13 juin 2022 et portant sur vote credit supplementaire BP

Délibérations d'avril 2022 :

Délibération n°2022-020
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Voeu pour relier le coeur du massif central à Paris
Délibération n°2022-019
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Vote du budget principal 2022
Délibération n°2022-018
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Vote du budget Eau-Assainissement
Délibération n°2022-017
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Participation du budget annexe au budget principal
Délibération n°2022-016
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Attribution de subventions aux associations
Délibération n°2022-015
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Vote des taux des taxes directes locales 2022
Délibération n°2022-014
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal
Délibération n°2022-013
Publiée le lundi 04 avril 2022 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement du budget Eau-Assainisement

Délibérations de mars 2022 :

Délibération n°2022-012
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Adoption RPQS assainisssement collectif
Délibération n°2022-011
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Adoption RPQS eau potable
Délibération n°2022-010
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Durée d'amortissement du fonds de concours installation de la fibre
Délibération n°2022-009
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Vote du compte administratif BP
Délibération n°2022-008
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Vote du compte administratif BAEP
Délibération n°2022-007
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Vote du compte de gestion BP
Délibération n°2022-006
Publiée le vendredi 18 mars 2022 et portant sur Vote du compte de gestion BAEP

Délibérations de février 2022 :

Délibération n°2022-005
Publiée le lundi 28 février 2022 et portant sur Depot de dossier de demande de subvention au titre de la DETR Aménagement de Nozerolles

Délibérations de janvier 2022 :

Délibération n°2022-003
Publiée le lundi 24 janvier 2022 et portant sur Approbation de la convention d'assistance technique dans le domaine de l'eau
Délibération n°2022-002
Publiée le lundi 24 janvier 2022 et portant sur Demande fonds de concours Restauration de la tour de l'église
Délibération n°2022-001
Publiée le lundi 24 janvier 2022 et portant sur Contrats territoriaux Approbation de la liste des projets communanaux

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