Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.

Arrêtés municipaux de septembre 2025 :

Arrêté municipal n°AR-003-2025
Publié le jeudi 25 septembre 2025 et portant sur Portant restriction dans le bourg de Chaulhac

Arrêtés municipaux de juin 2025 :

Arrêté municipal n°AR_002_2025-AR
Publié le mardi 03 juin 2025 et portant sur portant autorisation d un debit de boisson temporaire_Esclops plats

Arrêtés municipaux de mai 2025 :

Arrêté municipal n°AR_001_2025
Publié le mardi 20 mai 2025 et portant sur portant autorisation dun débit de boissons temporaires a l occasion d une manifestation publique_cercle sportif

Délibérations d'avril 2026 :

Délibération n°DE_031_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 avril 2026 et portant sur Budget primitif SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT DE CHAULHAC 2026
Délibération n°DE_030_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 avril 2026 et portant sur Budget primitif CHAULHAC 2026
Délibération n°DE_029BIS_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 avril 2026 et portant sur CFU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT 2025
Délibération n°DE_028_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 avril 2026 et portant sur Versement exeptionnel du budget principal vers le budget annexe eau et assainissement
Délibération n°DE_026_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 avril 2026 et portant sur Autorisation taux de fongibilité
Délibération n°DE_025_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 avril 2026 et portant sur Participation du budget annexe de l'eau aux charges communales pour 2026
Délibération n°DE_024_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 avril 2026 et portant sur Versement de subventions aux associations pour 2026
Délibération n°DE_023_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 avril 2026 et portant sur Vote des taux des taxes directes locales pour 2026
Délibération n°DE_022_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 07 avril 2026 et portant sur CFU CHAULHAC 2025
Délibération n°DE_021_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 07 avril 2026 et portant sur Vacation gestion des gîtes communaux
Délibération n°DE_019_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 07 avril 2026 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement CHAULHAC 2025
Délibération n°DE_017_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 07 avril 2026 et portant sur Affectation du résultat de fonctionnement-SERVICE EAU ET ASSAINISSMENT DE CHAULHAC 2025

Délibérations de mars 2026 :

Délibération n°DE_016_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Désignation de délagations aux adjoints et aux conseillers municipaux
Délibération n°DE_015_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Désignation délégué Lozère Ingénierie
Délibération n°DE_014_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Désignation des représentants pour AGEDI
Délibération n°DE_013_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Désignation des délagations au Syndicat Mixte Lozère Numérique (SMLN)
Délibération n°DE_012_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Commission permanente des appels d'offres
Délibération n°DE_011_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Désignation du correspondant défense
Délibération n°DE_010_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Désignation des représentants SDEE
Délibération n°DE_008_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Délégations du conseil municipal au maire
Délibération n°DE_007_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Election des adjoints
Délibération n°DE_006_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Détermination des indemnités des élus
Délibération n°DE_004_2026 du Conseil Municipal
Publiée le vendredi 20 mars 2026 et portant sur Election du maire
Délibération n°DE_003_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 03 mars 2026 et portant sur Participation aux transport scolaires des élèves du primaire pour l'année 2024-2025
Délibération n°DE-002-2026 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 03 mars 2026 et portant sur Modification sur l'allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section de Chaulhac
Délibération n°DE_001_2026 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 03 mars 2026 et portant sur Proposition relative à l'approbation du rapport de la CLECT du 11-12-2025

Délibérations de décembre 2025 :

Délibération n°DE_036_2025 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 06 décembre 2025 et portant sur Extention du domaine public dans le village de nozerolles
Délibération n°DE_035_2025 du Conseil Municipal
Publiée le samedi 06 décembre 2025 et portant sur Convention d'adhesion au service de medecine cdg48

Délibérations d'octobre 2025 :

Délibération n°DE_034_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 octobre 2025 et portant sur Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2024
Délibération n°DE_033_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 octobre 2025 et portant sur Approbation de la modification des statuts du SDEE
Délibération n°DE_032_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 octobre 2025 et portant sur Attribution des lots dans le cadre du marché des travaux de l'assainissement de Nozerolles
Délibération n°DE_031_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 octobre 2025 et portant sur Adoption du rapport sur le pris et la qualité du service public d'eau potable 2024
Délibération n°DE_030_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 29 octobre 2025 et portant sur Proposition révision loyer de la mairie

Délibérations d'août 2025 :

Délibération n°DE_029_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 18 août 2025 et portant sur Bon pour un séjour offert dans un gite communal a l occasion du terratrail 202
Délibération n°DE_028_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 18 août 2025 et portant sur Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la Lozère
Délibération n°DE_027_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 18 août 2025 et portant sur Approbation du bail de chasse avec la société Les Gorges de la Truyère
Délibération n°DE_026_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 18 août 2025 et portant sur DM 1 - Chaulhac 2025
Délibération n°DE_025_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 18 août 2025 et portant sur Approbation du perimetre et status de l EPAGE Truyère
Délibération n°DE_024_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 18 août 2025 et portant sur Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaure de la CCTAMA dans le cadre d un accord local

Délibérations de juillet 2025 :

Délibération n°DE_023_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 juillet 2025 et portant sur Demande de fonds de concours 2025 auprès de la CCTAMA
Délibération n°DE_022_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 juillet 2025 et portant sur Participation aux charges de contionnement des écoles de saint chely d apcher
Délibération n°DE_021_TER_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 juillet 2025 et portant sur DE_021_TER_2025-suppression et creation d un emploi permanent de redacteur territorial à temps non complet (11 35e)
Délibération n°DE_020_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 juillet 2025 et portant sur DM 1 AEP 2025

Délibérations d'avril 2025 :

Délibération n°DE_019_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 avril 2025 et portant sur Deliberation Budget Primitif - Chaulhac 2025
Délibération n°DE_018_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 avril 2025 et portant sur Deliberation Budget Primitif - Service eau et assainissement de Chaulhac 2025
Délibération n°DE_017_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 avril 2025 et portant sur Demande de subvention au titre des amendes de police pour 2025
Délibération n°DE_016_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 avril 2025 et portant sur Versement de subventions aux associations pour 2025
Délibération n°DE_015_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 avril 2025 et portant sur Vote des taux IDL pour 2025
Délibération n°DE_014_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 avril 2025 et portant sur Admission en non valeur - budget annexe AEP
Délibération n°DE_013_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 avril 2025 et portant sur Participation du budget de l'eau aux charges de personnel du budget principal
Délibération n°DE_012_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 avril 2025 et portant sur Autorisation de fongibilité des crédits pour 2025
Délibération n°DE_011_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mercredi 09 avril 2025 et portant sur Provision pour risque actifs circulants

Délibérations de mars 2025 :

Délibération n°DE_009_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 18 mars 2025 et portant sur Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - Service Eau et Assainissement de Chaulhac 2024
Délibération n°DE_008_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 18 mars 2025 et portant sur Délibération sur le CFU -service eau et assainissement de Chaulhac 2024
Délibération n°DE_007_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 18 mars 2025 et portant sur Délibération sur le CFU -budget principal Chaulhac 2024
Délibération n°DE_006_2025 du Conseil Municipal
Publiée le mardi 18 mars 2025 et portant sur Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement_Chaulhac

Délibérations de janvier 2025 :

Délibération n°DE_004_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 27 janvier 2025 et portant sur Voirie 2022-2025
Délibération n°DE_003_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 27 janvier 2025 et portant sur Deport dossier FRI 2025
Délibération n°DE_002_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 27 janvier 2025 et portant sur DETR2025 Travaux assainissement EP Nozerolles
Délibération n°DE_001_2025 du Conseil Municipal
Publiée le lundi 27 janvier 2025 et portant sur Modalites de mise en oeuvre de la participation au financement de la PSC Frais de santé

Accéder aux archives de plus de deux ans

© 2021 / 2026 - Commune de Chaulhac – Lozère tous droits réservés - Mentions légales